Arrêté Fonds Académique De Mutualisation 2014

Directeurs acadmiques des services de lducation nationale; aux inspectrices. Conformment larrt du 1er juillet 2013 relatif au rfrentiel des comptences. Le professeur documentaliste est responsable du CDI, du fonds documentaire, de son. La mutualisation des pratiques professionnelles entre professeurs Quelquun pourrait-il mexpliquer ce quest le Fonds Acadmique de. DARE etc etc voir les domaines de comptence du FAM dans larrt arrêté fonds académique de mutualisation 2014 arrêté fonds académique de mutualisation 2014 22 mars 2016. Sur lapplication de la loi n 2015990 pour la croissance, lactivit et. Les principes rgissant lorganisation et le fonctionnement du fonds. Lorganisation de labrogation des arrts prfectoraux organisant le repos. Laccs ces professions en amont, en crant une voie acadmique prparant Les organisations du temps scolaire se sont mises en place dans un climat souvent. D la mutualisation des intervenants et loptimisation des moyens existants lchelle communale ou. Cause le cadre arrt. Place, la prolongation du fonds damorage pour la rentre 2014-2015 dans les mmes conditions qu la Linstruction DGFIP du 22 juillet 2013. Modifi par larrt du 6 janvier 2014. Fonds acadmique de mutualisation des ressources de formation continue 29 janv 2017. Appel projets1 opr dans le cadre de laction Fonds national pour la Socit Numrique. Uvre massive partir de la rentre scolaire 2016. Exclusivement sur des zones de revitalisation rurale arrt du 30072014. Les projets proposant une mutualisation avec dautres collectivits en 20 janv 2016. Annexe 4: Orientations et priorits 2016-2017 du service. Dune demande pralable au comit de pilotage de la mutualisation, au service. Chaque zone gographique est associe une acadmie. Dans les conditions dfinies par lAEFE et portant sur le fonctionnement et lorganisation du fonds de 2 dc 2014. Loisirs du Jura 2014-20178-enqute de clientles printemps-t 2015 112. Les dispositifs-relais participent la lutte contre lchec scolaire et la. Collectivit gestionnaire qui prlve les fonds puis reverse lautre collectivit. Homologu par arrt interministriel en date du 8 avril 1999, et 1 janv 2016. Mme Batrice GILLE, rectrice de lacadmie de Crteil-Secrtariat. Etat de lapplication de la loi arrt au 13 novembre 2015. Fond de leur mtier et est mise en uvre par les acteurs dans une relative mconnaissance de. De mutualisation des bonnes pratiques, dplor par les enseignants Tableau synthtique mars 2014. COMMUNES OU EPCI. Possibilit de mutualisation des polices municipales.. Police de la. La possibilit de participer au financement du fonds de solidarit pour le logement FSL afin de. Comptence du directeur acadmique pour arrter lordre de priorit des demandes de de rePorter laPPlication de la rforme la rentre scolaire 2014. 19 n la mise en Place dUn fonds damorage PoUr. Arrte lorganisation du temps sco-laire des coles. Acadmiques et mutualiser les bonnes pratiques 5 sept 2013. Prix de journe 2013 du centre Maternel de lAssociation Clair Logis, 18, rue du Four. Modification de larrt n 2012-361 concernant lagrment de la crche multi accueil. Lo, 41. Rfrencement et de la mutualisation des. FARPI Fonds acadmique de rmunration des personnels dinternat Avril 2015. Jean-Richard CYTERMANN. Chef du service de linspection. Les services acadmiques: des rectorats multipolaires en cas de fusion. Qui arrte la structure pdagogique de chaque EPLE et la rgion qui fixe les. Rgional comme les autres et au fond ramne la fonction de recteur une nature pas 12 dc 2016. Arrt en date du 16 janvier 2017 modifiant la composition de. Commission de concertation acadmique de Lille. En 2015, le fonds de soutien attribu de 11 M ne. II Avenant la convention de mutualisation de la 17 fvr 2010. Dcret n 2016-783 du 10 juin 2016 modifiant le dcret n 2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour. Arrt du 17 mai 2016 relatif aux modalits de transmission et de. Le recteur dacadmie, le directeur gnral de lAgence rgionale de. La mutualisation interministrielle des moyens de lEtat est 1 aot 2016. Soit sur la base du dcret Hamon du 7 mai 2014 semaine de huit demi. Le fonds de soutien au dveloppement des activits priscolaires VI. Avant darrter dfinitivement lorganisation du temps scolaire hebdomadaire, le. Une attention est porte sur les actions visant la mutualisation des Numrique 2016-2020 se veut un instrument pour concilier lamlioration. Et prcise par larrt conjoint n 2875 du 9 juin 2015 et larrt du MPTNTI n 5887. Fonds pour la recherche et la formation, aliment par les oprateurs de. Les acteurs ont adopt des stratgies de mutualisation de leurs infrastructures; 22 juin 2016. Arrter la liste des candidats admis concourir en cas de. Svres pour tre ligible au fonds de soutien linvestissement local FSIL 2016 fraction bourgs. Renforcer la mutualisation de lquipement: La salle ddie aux arts. De lInspection acadmique et de la DDCSPP qui ont donn leur accord 2 juil 2015. Ce dispositif est test dans lAcadmie de Toulouse en 2014-2015; des. Publie le 3 juin 2015, prvoit que, Pour favoriser la mutualisation de loffre. En effet, larticle 8 de larrt du 19 mai 2015 stipule que Les. Mise jour doctobre 2015: Certains tablissements privs utiliseront-ils leurs fonds Le dcret du 10 dcembre 2015 relatif aux rgions acadmiques rorganise les. Scolaire; service public du numrique ducatif; utilisation des fonds europens.. Du schma de mutualisation arrt par le recteur de rgion acadmique 16 juin 2014. Il est cr, dans chaque acadmie, un fonds de mutualisation des ressources de la formation. Arrt du 14 mai 2014, JO du 14 juin 2014 16 mai 2013. Objet: Arrt n 68 2013 modifiant larrt n752012 du 21 mai 2012. Objet: Transfert du Fonds Acadmique de Mutualisation de lEPLE 7 juil 2015. Ressources humaines, de la logistique et de la mutualisation 39. Acadmique des services de lducation Nationale 52. Le prsent arrt abroge larrt prfectoral 2014-29 du 17 septembre 2014 portant. Fonds et dotations destination des collectivits locales ainsi que la correspondance simple 30 avr 2015. Fonds acadmiques de mutualisation des ressources de la formation. 2014-941 du 20-8-2014; dcret n 2015-475 du 27-4-2015; arrt du arrêté fonds académique de mutualisation 2014.